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PLU DE QUEYRAC

APPROUVE LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2017

délibération du conseil municipal

Veuillez trouver ci-dessous les documents consultables :

pièce N°1.0 - Rapport de présentation

pièce N°1.1 - Dossier L111-1-4 du CU

pièce N°1.2 - Etudes faune et flore dans le cadre de l'évaluation environnementale

pièce N°1.2 - Etudes dans le cadre de l'évaluation environnementale

pièce N°2.0 - PADD

pièce N°3.0 - Les Orientations d'Aménagement et de Programmation

pièce N°4.0 - Règlement

pièce N°4.2 - Plan de zonage Nord

pièce N°4.2 - Plan de zonage Sud

pièce N°4.2 - Plan de zonage zoom Bourg

pièce N°4.3 - Inventaire du patrimoine

pièce N°5.1 - Plan des servitudes

pièce N°5.1 - Liste des servitudes

pièce N°5.1 - PPRI arrêté

pièce N°5.1 - PPRI carte

pièce N°5.1 - PPRI règlement

pièce N°5.2 - Annexe sanitaire

pièce N°5.3 - Arrêté classement sonore

pièce N°5.4 - Réseaux eaux usées

pièce N°5.5 - Réseau eau potable

pièce N°5.6 - Liste des lotissements

 

 

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